Centre de Physiothérapie et d'Ostéopathie de la Servette

Mentions légales

IDENTITÉ DU SITE

Nom du site web : Centre de Physiothérapie et d’Osthéopathie de la Servette.

Adresse du site : https://physio-servette.ch/

Propriétaire : PHYSIO HEALTH SARL

Responsable de publication : PHYSIO HEALTH SARL & Cracker’s Tech SARL/S

Webdesign et référencement : Cracker’s Tech SARL/S

Hébergement du site : Infrastructure informatique de Cracker’s Tech SARL/S – Contacter l’hébergeur

PERSONNE MORALE

PHYSIO HEALTH SARL – Société à Responsabilité Limitée  – Au capital de 20 000 francs Suisse – Matricule IDE CHE-205.227.670

Téléphone +41 22 918 08 98 – Rue de la Servette 57, 1202 Genève, Suisse

CONDITIONS D'UTILISATION

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.

Ces conditions d’utilisations sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

INFORMATIONS

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

Le propriétaire du site ne peut être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects consécutifs à l’accès au site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc…) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Toute reproductions, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrité préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.

Les marques et les logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

LIENS

- Liens sortants

Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

- Liens entrants

Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

  • tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
  • ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

CONFIDENTIALITÉ

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.

Politique de confidentialité : se référer à la page Politique de confidentialité.
Politique de cookies : se référer à la page Politique de gestion des cookies.

CRÉDITS

Banque de logos utilisée pour la conception : https://iconduck.com/

Banque d’images utilisée pour l’illustration : https://unsplash.com/

RÉFÉRENCES LÉGALES

  1. Loi sur le droit d’auteur et les droits voisins (LDA).
  2. Article 35 de la Loi sur la protection des données (LPD).
  3. Directive Européenne du 24 octobre 1995.
  4. Loi sur la protection des marques (LPM).
  5. Convention sur la cybercriminalité de la Confédération Helvétique et Européenne.

Le présent document a été mis à jour le 19 décembre 2023.

Document certifié conforme à l’usage par : 

RLJ – Rédacteurs Légaux Juridiques

Spécialistes en rédaction de contenu légal.

Logo de RLJ - Rédacteurs Légaux Juridiques